Article 1 – Application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir les relations contractuelles entre l’entreprise Cocotte Coquette, et le client, acceptant les présentes conditions générales de ventes.
Ces conditions générales de vente précisent notamment les conditions de commande, de paiement et de livraison des éventuels produits commandés par le client.
Article 2 – La société : identification du vendeur
L’entreprise Individuelle est une entreprise individuelle inscrite à la Chambre des métiers et artisanat de Marseille non assujettie à la TVA selon l’article 293B du code général des impôts. Elle propose à la vente des modèles crées en exclusivité par Cocotte Coquette.
Bensimon Marie-France, Parc Sévigné, 13009 Marseille
SIRET : 91472915700018, code APE 1392Z
Tel : 06 98 22 06 96 depuis la France, ou le 00 33 698 2206 96 depuis l’étranger.
Email : happy@cocottecoquette.com
Article : Modalités de paiement
Le règlement de vos achats s’effectue soit en espèces (euros) soit par virement.
Article : Mode de livraison
Livraison gratuite possible à domicile sur Marseille et ses alentours.
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